Distributeur à pompe

Brevet européen · EP0253577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253577
Numéro de demande
EP87306077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
11 avr. 1990
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/34 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8617350 16.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Ball, Martin Frank

Wantage Oxfordshire, OX12 0AX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.