Oel-in-Wasser-Emulsion
Brevet européen · EP0253762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0253762
- Numéro de demande
- EP87810329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1987
- Publié
- 20 janv. 1988
- Délivré
- 27 mai 1992
- Radié
- 9 juin 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 57/28 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8614647 16.06.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
- 31 mars 2003
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Syngenta Participations AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.