Procédé de rectifiage et machine à rectifier pour le rectifiage d'une surface plane

Brevet européen · EP0253768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0253768
Numéro de demande
EP87810371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1987
Publié
20 janv. 1988
Délivré
23 mai 1990
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 53/02 (2006.01)
B24B 7/06 (2006.01)
Priorité
CH A 2658/86 02.07.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Alfred Schlaefli

2074 Marin-Epagnier

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Schlaefli, Alfred

CH-2074 Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.