Bouchon de récipient avec dispositif de dosage

Brevet européen · EP0254138 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254138
Numéro de demande
EP87109874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1987
Publié
27 janv. 1988
Délivré
17 juil. 1991
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 11/26 (2006.01)
B65D 47/24 (2006.01)
Priorité
FR A 8609927 08.07.1986
FR A 8701415 05.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Creanova AG

Scheuchzerstrasse 208, 8057 Zürich

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Wassilieff, Victor

F-75 016 Paris, FR

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