Procédé de préparation de tétrafluorure de silicium

Brevet européen · EP0254349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254349
Numéro de demande
EP87201303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 1987
Publié
27 janv. 1988
Délivré
13 mai 1992
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 33/107 (2006.01)
Priorité
IT A 2122686 23.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Enichem Agricoltura S.p.A.

Via Ruggero Settimo, 55, Palermo, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Anania, Guido

I-93012 Gela Caltanissetta, IT

Bianchi, Angelo

I-48100 Ravenna, IT

Cultrera, Vito

I-93012 Gela Caltanissetta, IT

Russo, Francesco

I-20052 Monza Milan, IT

Spagna, Giovanni

I-97019 Vittoria Ragusa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.