Composition détergente, visqueuse, diluable et son procédé d'obtention

Brevet européen · EP0254653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254653
Numéro de demande
EP87420199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1987
Publié
27 janv. 1988
Délivré
27 oct. 1993
Radié
20 juil. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 1/83 (2006.01)
C11D 1/94 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
Priorité
FR A 8610790 25.07.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Cotelle S.A.

55, boulevard de la Mission Mar., Courbevoie/Cedex, FR

Henkel Entretien

150, rue Galliéni, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

Pierson, Annette

F-93600 Aulnay-sous-Bois, FR

Charpin, Daniel

F-94100 Saint Maur, FR

Heusele, Catherine

F-91120 Palaiseau, FR

Moireau, Patrick

F-94400 Vitry-Sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.