Spielzeug-Zahnradbahn
Brevet européen · EP0254679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0254679
- Numéro de demande
- EP87810393
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1987
- Publié
- 27 janv. 1988
- Délivré
- 5 déc. 1990
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63H 18/08 (2006.01)A63H 21/04 (2006.01)A63H 19/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2901/86 21.07.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.