Spielzeug-Zahnradbahn

Brevet européen · EP0254679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254679
Numéro de demande
EP87810393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1987
Publié
27 janv. 1988
Délivré
5 déc. 1990
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 18/08 (2006.01)
A63H 21/04 (2006.01)
A63H 19/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2901/86 21.07.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 janv. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.