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Brevet européen · EP0254684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254684
Numéro de demande
EP87810405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1987
Publié
27 janv. 1988
Délivré
27 déc. 1991
Radié
27 déc. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47G 1/10 (2006.01)
A47G 1/06 (2006.01)
Priorité
ZA A 865442 22.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Colin Danin

Bedfordview/Transvaal, ZA

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Danin, Colin

Bedfordview Transvaal, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.