Fensterbank mit eingebautem Wärmestrahler
Brevet européen · EP0254716 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0254716
- Numéro de demande
- EP86902059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1986
- Publié
- 3 févr. 1988
- Délivré
- 7 mars 1990
- Radié
- 7 mars 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24D 19/00 (2006.01)F24H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8501077 06.03.1985
- Demande PCT
- PCT/SE1986/000095 06.03.1986
- Publication PCT
- WO1986/005261 12.09.1986
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Titulaire
Inventeur
Jönsson, Jerry
S-443 00 Lerum, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.