Schutzteil für einen Sportanzug

Brevet européen · EP0254751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254751
Numéro de demande
EP86110238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1986
Publié
3 févr. 1988
Délivré
6 déc. 1989
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
A63B 71/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Descente Ltd.

Descente Ltd

11-3, 1-chome, Dohgashiba, Tennoji-ku/Osaka-shi, JP

Mandataire

Scheidegger, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Maeshima, Seiichi

Tennohji-ku Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.