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Brevet européen · EP0254856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254856
Numéro de demande
EP87108706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1987
Publié
3 févr. 1988
Délivré
4 sept. 1991
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/38 (2006.01)
C07D 213/61 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
Priorité
CH A 2608/86 27.06.1986
CH A 1186/87 27.03.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.