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Brevet européen · EP0254856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0254856
- Numéro de demande
- EP87108706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1987
- Publié
- 3 févr. 1988
- Délivré
- 4 sept. 1991
- Radié
- 30 juin 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/38 (2006.01)C07D 213/61 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2608/86 27.06.1986CH A 1186/87 27.03.1987
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.