Abdichtverfahren

Brevet européen · EP0254868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0254868
Numéro de demande
EP87109018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1987
Publié
3 févr. 1988
Délivré
8 mai 1991
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/48 (2006.01)
Priorité
DE A 3626157 01.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dr. h.c. Felix Wankel

Fraunhoferstrasse 10, Lindau/Bodensee, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Wankel, Felix, Dr. h.c.

W-8990 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.