Thermischer Regler

Brevet européen · EP0255347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0255347
Numéro de demande
EP87306672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1987
Publié
3 févr. 1988
Délivré
15 sept. 1993
Radié
15 sept. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01H 37/54 (2006.01)
H01H 37/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8618372 28.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Otter Controls Limited

Hardwick Square South, Buxton/Derby, GB

Inventeur

Blackburn, Arthur Malcolm

Buxton Derbyshire SK17 6LA, GB

O'Neill, Robert Andrew

Buxton Derbyshire, GB

Foster, Terence James

Buxton Derbyshire, GB

White, Ian Geoffrey

Fairfield Buxton Derbyshire, GB

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