Procédé pour la préparation de dihydrocyclocitral

Brevet européen · EP0255904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0255904
Numéro de demande
EP87110800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1987
Publié
17 févr. 1988
Délivré
2 janv. 1991
Radié
24 juil. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 47/32 (2006.01)
C07C 45/54 (2006.01)
Priorité
CH A 3154/86 06.08.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  2. 15 févr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.