Procédé pour la préparation de dihydrocyclocitral
Brevet européen · EP0255904 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0255904
- Numéro de demande
- EP87110800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 1987
- Publié
- 17 févr. 1988
- Délivré
- 2 janv. 1991
- Radié
- 24 juil. 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 47/32 (2006.01)C07C 45/54 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3154/86 06.08.1986
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 févr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1991
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.