Assemblage de traction

Brevet européen · EP0256061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0256061
Numéro de demande
EP87901007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1987
Publié
24 févr. 1988
Délivré
27 nov. 1991
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 27/06 (2006.01)
B25B 27/073 (2006.01)
Priorité
AU A 45/85 13.02.1986
Demande PCT
PCT/AU1987/000032 05.02.1987
Publication PCT
WO1987/004965 27.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Wheeler, Daryl

Lesmurdie, W.A. 6076, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.