Engin de terrassement

Brevet européen · EP0256304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0256304
Numéro de demande
EP87110040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1987
Publié
24 févr. 1988
Délivré
7 mars 1990
Radié
10 juil. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66C 3/16 (2006.01)
E02F 3/47 (2006.01)
Priorité
CH A 2893/86 18.07.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Serge Vuistiner

1961 St-Martin VS

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Vuistiner, Serge

CH-1961 St-Martin VS

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