Radargerät
Brevet européen · EP0256342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0256342
- Numéro de demande
- EP87110659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1987
- Publié
- 24 févr. 1988
- Délivré
- 11 mars 1992
- Radié
- 31 juil. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/02 (2006.01)G01S 13/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3186/86 08.08.1986
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
- 30 avr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.