Schmiereinrichtung

Brevet européen · EP0256565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0256565
Numéro de demande
EP87201047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1987
Publié
24 févr. 1988
Délivré
16 août 1990
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16N 11/04 (2006.01)
F16N 7/38 (2006.01)
Priorité
NL A 8601665 25.06.1986
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Vermeiren, Karel Nathalis

Woerden, NL

Dolfsma, Hendrik

Tull en 't Waal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.