Composition pour le conditionnement des cheveux

Brevet européen · EP0256691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0256691
Numéro de demande
EP87306553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 1987
Publié
24 févr. 1988
Délivré
8 janv. 1992
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/075 (2000.01)
Priorité
US A 891747 31.07.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Matravers, Peter

Los Angeles California 90042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.