Méthode et dispositif d'extrusion, notamment de masse comestible

Brevet européen · EP0256995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0256995
Numéro de demande
EP87830266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1987
Publié
24 févr. 1988
Délivré
30 sept. 1992
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 11/22 (2006.01)
B23B 3/26 (2006.01)
A23P 1/12 (2006.01)
A23G 3/02 (2006.01)
Priorité
IT A 6756186 11.07.1986
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Ferrero, Pietro

Rhode St. Genèse Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.