Méthode et dispositif d'extrusion, notamment de masse comestible
Brevet européen · EP0256995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0256995
- Numéro de demande
- EP87830266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1987
- Publié
- 24 févr. 1988
- Délivré
- 30 sept. 1992
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 11/22 (2006.01)B23B 3/26 (2006.01)A23P 1/12 (2006.01)A23G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6756186 11.07.1986
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 13 nov. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992
Parties
Mandataire
Inventeur
Ferrero, Pietro
Rhode St. Genèse Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.