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Brevet européen · EP0257056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257056
Numéro de demande
EP87901103
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
2 oct. 1991
Radié
2 oct. 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G09G 3/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8604402 21.02.1986
Demande PCT
PCT/GB1987/000104 13.02.1987
Publication PCT
WO1987/005141 27.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 nov. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991

Parties

Titulaire

The General Electric Company, p.l.c.

1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, GB

Inventeur

Migliorato, Piero

London E18, GB

Clark, Michael George

Bucks SL9 7NX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.