Skibindung für einen Langlauf- oder Tourenski

Brevet européen · EP0257282 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257282
Numéro de demande
EP87110267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
31 janv. 1990
Radié
31 juil. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/20 (2006.01)
Priorité
AT A 2291/86 25.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Titulaire

HTM Sport- und Freizeitgeräte GmbH

Tyroliaplatz 1, Schwechat, AT

Inventeur

Kurz, Anton

D-7994 Langenargen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.