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Brevet européen · EP0257370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257370
Numéro de demande
EP87111219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
7 août 1991
Radié
7 août 1991
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47B 3/00 (2006.01)
Priorité
IT U5374186 07.08.1986
IT U5349487 01.07.1987
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pro-Cord S.r.l.

Via del Pratello n. 9, Bologna, IT

Inventeur

Piretti, Giancarlo

I-40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.