Einteiliges spanabhebendes Werkzeug

Brevet européen · EP0257372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257372
Numéro de demande
EP87111232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
2 nov. 1989
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3629035 27.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Stellram S.A.

Route de l'Etraz Case postale 266, 1260 Nyon

Mandataire

Rottmann, Zimmermann + Partner AG in Liquidation

Rottmann, Zimmermann + Partner AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

En liquidation

Inventeur

Grunsky, Manfred

D-6072 Dreieich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.