Integral-Sturzhelm

Brevet européen · EP0257543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257543
Numéro de demande
EP87112024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
11 oct. 1989
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3628739 23.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Schuberth-Werk GmbH & Co. KG

Rebenring 31, D-38106 Braunschweig, DE

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Zahn, Christian

D-3300 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.