Prothèses

Brevet européen · EP0257923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0257923
Numéro de demande
EP87307136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
22 janv. 1992
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8620469 22.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

Parties

Titulaire

United Kingdom Atomic Energy Authority

11 Charles II Street, London SW1Y 4QP, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Dearnaley, Geoffrey

Abingdon Oxon, GB

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