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Brevet européen · EP0258169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258169
Numéro de demande
EP87630144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 août 1987
Publié
2 mars 1988
Délivré
29 mai 1991
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 3/02 (2006.01)
Priorité
US A 895885 12.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hug Interlizenz AG, Nordstrasse 31, Postfach 127, 8035 Zürich

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Beloit Corporation, 1, St. Lawrence Avenue, P.O.Box 350, Beloit/WI, Etats-Unis d'Amérique → Beloit Technologies Inc., 3513, Concord Pike, Suite 3001, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Busker, Leroy H.

Rockton Illinois, US

Cronin, Dennis C.

Rockton Illinois, US

Lange, David V.

Beloit Wisconsin, US

Macklem, Elizabeth

Beloit Wisconsin, US

Pulkowski, Jeffrey H.

Beloit Wisconsin, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.