Plattenwärmeaustauscher

Brevet européen · EP0258236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258236
Numéro de demande
EP86902549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1986
Publié
9 mars 1988
Délivré
10 oct. 1990
Radié
31 mars 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 3/08 (2006.01)
Priorité
SE A 8501599 01.04.1985
Demande PCT
PCT/SE1986/000140 26.03.1986
Publication PCT
WO1986/005867 09.10.1986
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  2. 30 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Valeo Engine Cooling AB

Box 2064, Sölvesborg, SE

Mandataire

Dr. Beat L. Walthard Patentanwalt

1298 Céligny

Inventeur

Hedman, Erik

S-582 69 Linköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.