Courant de fluide abrasif

Brevet européen · EP0258242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258242
Numéro de demande
EP86902854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1986
Publié
9 mars 1988
Délivré
23 août 1989
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 5/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8510538 25.04.1985
Demande PCT
PCT/GB1986/000224 24.04.1986
Publication PCT
WO1986/006311 06.11.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 29 sept. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Heron, Roger

Stagsden/Beds, GB

Saunders, David Henry

Olney/Bucks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.