Kabelklemme

Brevet européen · EP0258377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258377
Numéro de demande
EP87901702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1987
Publié
9 mars 1988
Délivré
21 août 1991
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/22 (2006.01)
Priorité
SE A 8600892 27.02.1986
Demande PCT
PCT/SE1987/000058 09.02.1987
Publication PCT
WO1987/005447 11.09.1987
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Thorsman & Co AB

Box 149, Nyköping, SE

Mandataire

Patech S.A.

La Haut-des-Champs, 1173 Féchy

Inventeur

Legerius, Bengt

S-611 65 Nyköping, SE

Tjäderhane, Peder

S-611 37 Nyköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.