Système de contrôle de solides pulvérisés

Brevet européen · EP0258395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258395
Numéro de demande
EP87901868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1987
Publié
9 mars 1988
Délivré
15 avr. 1992
Radié
28 févr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 5/06 (2006.01)
B02C 25/00 (2006.01)
F23K 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 828490 12.02.1986
Demande PCT
PCT/US1987/000295 02.02.1987
Publication PCT
WO1987/005132 27.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Combustion Engineering, Inc.

1000 Prospect Hill Road, Windsor/CT, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Shulof, George F.

Bloomfield, CT 06002, US

Dimonte, Michael J.

South Windsor, CT 06074, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.