Dispositif de fixation en matériau composite

Brevet européen · EP0258477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258477
Numéro de demande
EP86112181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1986
Publié
9 mars 1988
Délivré
24 avr. 1991
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 33/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Tiodize Company, Inc.

15701 Industry Lane, Huntington Beach/CA, US

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Adams, Thomas R.

Huntington Beach, CA. 92646, US

Wittman, Gary R.

Costa Mesa, CA. 92626, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.