Stapelbarer Flaschenkasten

Brevet européen · EP0258549 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258549
Numéro de demande
EP87108402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 juin 1987
Publié
9 mars 1988
Délivré
26 mai 1993
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/38 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
B65D 25/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3630383 05.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  3. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.