Prothèse chirurgicale
Brevet européen · EP0258692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0258692
- Numéro de demande
- EP87111585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1987
- Publié
- 9 mars 1988
- Délivré
- 15 juin 1994
- Radié
- 31 août 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 900957 27.08.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 31 mai 1996
Transféré
- Titulaire
- American Cyanamid Company, One Cyanamid Plaza, Wayne/NJ, Etats-Unis d'Amérique → ACUFEX MICROSURGICAL INC., 134 Forbes Boulevard, Mansfield,, Massachusetts 02048, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
- 31 mai 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996
- 29 juil. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Casey, Donald James
Ridgefield Connecticut 06877, US
Wang, David Wei
Vestal New York 13850, US
Jarrett, Peter Kendrick
Trumbull Connecticut 06611, US
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