Joint mécanique

Brevet européen · EP0258910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0258910
Numéro de demande
EP87113735
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1984
Publié
9 mars 1988
Délivré
3 juin 1992
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
Priorité
US A 537229 29.09.1983
Divisionnaire de
EP84305363
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Wiese, Winfried John

Whittier California 90603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.