3-Methylphthalimide

Brevet européen · EP0259265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0259265
Numéro de demande
EP87810491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 1987
Publié
9 mars 1988
Délivré
11 sept. 1991
Radié
31 août 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 209/48 (2006.01)
A01N 43/38 (2006.01)
C07C 321/24 (2006.01)
C07C 215/74 (2006.01)
Priorité
CH A 3538/86 03.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.