Buckelschweisswerkzeug

Brevet européen · EP0259591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0259591
Numéro de demande
EP87110827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
5 sept. 1990
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 11/30 (2006.01)
Priorité
CH A 3631/86 10.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 oct. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1990

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.