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Brevet européen · EP0259787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0259787
Numéro de demande
EP87112890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
20 mars 1991
Radié
2 sept. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47F 1/00 (2006.01)
A47B 57/42 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
Priorité
DE U 8624376 11.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 15 juil. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Tegometall Rudolf Bohnacker, Krauchenwies, Allemagne → Ulrich Bohnacker, Am Herrensberg 5, 8559 Fruthwilen

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 30 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Ulrich Bohnacker

8559 Fruthwilen

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Bohnacker, Rudolf

W-7935 Rottenacker, DE

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