Tissu dénim à apparence délavée

Brevet européen · EP0259948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0259948
Numéro de demande
EP87305554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
27 févr. 1991
Radié
30 juin 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06C 27/00 (2006.01)
D06C 13/00 (2006.01)
Priorité
US A 900690 27.08.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Davis, Edward Julius

Dunn North California 28334, US

Jacobs, Robert Durene

Dunn North California 28334, US

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