Composition de nettoyage d'installations sanitaires

Brevet européen · EP0260205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0260205
Numéro de demande
EP87420234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
23 déc. 1992
Radié
6 sept. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C11D 1/90 (2006.01)
Priorité
FR A 8612571 08.09.1986
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 31 août 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Cotelle S.A.

55, boulevard de la Mission Mar., Courbevoie/Cedex, FR

Henkel Entretien

150, rue Galliéni, Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

Bouju, Marie-Christine

75015 Paris, FR

Christien, Hélène

94200 Ivry-sur-Seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.