Osteosyntheses Implantatset

Brevet européen · EP0260222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0260222
Numéro de demande
EP87810411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1987
Publié
16 mars 1988
Délivré
11 sept. 1991
Radié
20 juil. 2007
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
CH A 3152/86 05.08.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Synthes AG Chur, Grabenstrasse 15, 7000 Chur → Synthes GmbH, Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 31 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

Illi, Oscar Emil, Dr. med.

CH-8603 Schwerzenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.