Améliorations apportées à des appareils de congélation

Brevet européen · EP0260292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0260292
Numéro de demande
EP87901554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 1987
Publié
23 mars 1988
Délivré
29 janv. 1992
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/36 (2006.01)
A23B 5/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8604643 25.02.1986
GB A 8604644 25.02.1986
Demande PCT
PCT/GB1987/000135 24.02.1987
Publication PCT
WO1987/004903 27.08.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

BOC Limited

Boc Limited

Chertsey Road, Windlesham/Surrey, GB

Mandataire

Dr. Conrad A. Riederer Patentanwalt

7310 Bad Ragaz

Inventeur

Gibson, Peter Harrold

Inkberrow/Worcs, GB

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