Wäschetrockengestell
Brevet européen · EP0260332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0260332
- Numéro de demande
- EP86112736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 1986
- Publié
- 23 mars 1988
- Délivré
- 18 déc. 1991
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 57/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 31 mai 1999
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.