Wäschetrockengestell

Brevet européen · EP0260332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0260332
Numéro de demande
EP86112736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1986
Publié
23 mars 1988
Délivré
18 déc. 1991
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 57/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 31 mai 1999

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  4. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.