Dérivés du sucrose

Brevet européen · EP0260979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0260979
Numéro de demande
EP87308260
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1987
Publié
23 mars 1988
Délivré
15 mai 1991
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 13/04 (2006.01)
C07H 13/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8622345 17.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 28 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Tate & Lyle Public Limited Company

Sugar Quay Lower Thames Street, London EC3R 6DQ, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Simpson, Philip John

Tadley Hampshire RG26 6RQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.