Scharnier
Brevet européen · EP0261094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0261094
- Numéro de demande
- EP87850281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1987
- Publié
- 23 mars 1988
- Délivré
- 15 avr. 1992
- Radié
- 15 avr. 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05D 3/06 (2006.01)E05D 1/04 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8603935 18.09.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 29 mai 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Björn Lindberg
Stockholm, SE
Christer Zarelius
Stockholm, SE
Inventeur
Lindberg, Björn
117 25 Stockholm, SE
Zarelius, Christer
114 55 Stockholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.