Casco di sicurezza

Brevet européen · EP0261299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0261299
Numéro de demande
EP87102469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1987
Publié
30 mars 1988
Délivré
25 avr. 1990
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/00 (2006.01)
Priorité
US A 910412 22.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Arai Helmet, Ltd.

12, Azuma-cho 2-chome, Ohmiya-shi/Saitama-ken, JP

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Arai, Michio

Ohmiya-Shi, Saitama-Ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.