Tiefenanschlag

Brevet européen · EP0261386 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0261386
Numéro de demande
EP87111884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1987
Publié
30 mars 1988
Délivré
29 janv. 1992
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3632377 24.09.1986
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 13 mars 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Blöchle, Hans, Dipl.-Ing.

W-7257 Ditzingen, DE

Remmele, Bernhard

W-7000 Stuttgart 80, DE

Schmid, Wolfgang, Dipl.-Ing.

W-7024 Filderstadt 4, DE

Wiesner, Herbert

W-7022 Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.