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Brevet européen · EP0261649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0261649
Numéro de demande
EP87113857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1987
Publié
30 mars 1988
Délivré
2 janv. 1992
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/02 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
Priorité
JP A 223997/86 22.09.1986
JP A 226595/86 25.09.1986
JP U 21909/87 17.02.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Omron Tateisi Electronics Co.

10, Tsuchido-cho, Hanazono, Kyoto-shi/Kyoto-fu, JP

Mandataire

Novapat Cabinet Chereau S.A.

Novapat - Cabinet Chereau S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Terada, Takao

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Kobayashi, Toshiyuki

Nagaokakyo-shi/Kyoto, JP

Miyake, Tamio

Nagokakyo-shi/Kyoto, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.