Composition adhésive fusible à chaud à base de polyester

Brevet européen · EP0261669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0261669
Numéro de demande
EP87113927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1987
Publié
30 mars 1988
Délivré
24 nov. 1993
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 167/02 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
IT A 2180786 25.09.1986
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Enichem S.p.A.

Piazza della Repubblica, 16, Milano, IT

Mandataire

Avv. Dr. Francesco Moretti

Dr. Avv. Francesco Moretti

Via Peri 2A, 6900 Lugano

Inventeur

Manica, Michele

I-44100 Ferrara, IT

Chiolle, Antonio, Dr.

I-44100 Ferrara, IT

Maltoni, Gian Paolo

I-44100 Ferrara, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.