Kathetersatz mit Flügeln
Brevet européen · EP0261835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0261835
- Numéro de demande
- EP87307953
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 sept. 1987
- Publié
- 30 mars 1988
- Délivré
- 16 juin 1993
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 905597 10.09.1986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 13 juin 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Kvalo, Michael M.
Conyers GA 30208, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.